Le présent règlement intérieur précise le fonctionnement de ZEON Systems — ZS1 — dans le cadre des statuts.
Il ne remplace pas les statuts et ne peut les contredire. Il organise les responsabilités et leurs relations sans chercher à prévoir tous les cas possibles.
Principe transversal : aucune fonction ne peut capturer les autres.
ZEON Systems constitue aujourd’hui ZS1, l’association qui protège le Commun ZEON, les ressources nécessaires à sa continuité et les conditions de sa gouvernance.
ZS2 demeure un projet et une architecture de recherche tant qu’il n’est pas constitué explicitement.
ZS1 protège ZEON sans en devenir propriétaire.
ZEON est ouvert à l’exploration et protégé dans ses passages.
Est membre toute personne admise conformément aux statuts et ayant explicitement accepté les conditions fondamentales de participation à ZEON Systems.
L’adhésion ne vaut ni adhésion à une doctrine, ni reconnaissance d’un rôle ZEON, ni pouvoir particulier sur le Commun.
Les membres peuvent participer, questionner, contribuer et proposer en interne.
Le désaccord, la critique, le retrait d’une recherche ou la non-participation ne constituent pas, en eux-mêmes, des manquements.
Les modalités d’admission, de retrait et, si nécessaire, d’exclusion sont mises en œuvre dans le respect des statuts, du contradictoire et de la responsabilité humaine.
L’Assemblée générale exerce les compétences que lui attribuent les statuts.
Elle délibère notamment sur les orientations générales de l’association, approuve les comptes, valide les évolutions majeures de l’association et désigne ou révoque les responsables exécutifs lorsque nécessaire.
Elle statue sur ce qui engage ZEON Systems en tant qu’association.
La souveraineté de l’Assemblée générale s’exerce dans le champ défini par la loi et les statuts. Elle ne lui permet pas de se substituer au Collège des Gardiens dans le champ propre de la garde de ZEON.
ZS1 distingue trois rôles de responsabilité : Président, Trésorier et Secrétaire.
Le Président assure la représentation et la continuité institutionnelle de l’association dans son champ de responsabilité.
Le Trésorier assure la continuité financière, la tenue ou la supervision des comptes et la lisibilité des ressources et engagements financiers.
Le Secrétaire assure la continuité documentaire et institutionnelle, notamment la conservation des actes, décisions, convocations, procès-verbaux et éléments nécessaires au suivi des membres.
Une même personne peut exercer plusieurs de ces rôles lorsque la situation de l’association le requiert ; leur cumul ne les fusionne pas.
Aucun de ces rôles ne confère, par lui-même, la qualité de Gardien ni un droit de propriété sur le Commun.
La Forge est un espace de recherche, d’expérimentation, de formulation et d’épreuve.
Les membres peuvent y proposer et contribuer selon les cadres applicables.
Explorer, rechercher, formuler ou proposer ne nécessite pas, par principe, une décision préalable du Collège des Gardiens.
Une production de la Forge n’engage pas ZEON du seul fait de son existence ou de sa publication.
Créer n’est pas reconnaître.
Il y a passage engageant ZEON lorsqu’une production, une pratique, une architecture, un usage ou une reconnaissance change de statut de manière à produire des effets au nom de ZEON, dans le Commun ZEON ou sur les conditions de sa transmission.
Le Collège des Gardiens garde ces passages dans le champ que lui confèrent les statuts.
Une qualification de garde détermine si les conditions du passage relativement à ZEON sont réunies. Elle ne constitue pas, par elle-même, une décision exécutive, opérationnelle, juridique ou économique de l’association.
Reconnaître n’est pas réaliser.
Le Collège des Gardiens veille à la fidélité de l’association à son objet et à ses principes fondateurs, à la protection du Commun ZEON et au respect des limites humaines, éthiques et systémiques.
Il interprète ZSL et LCZ et exerce les fonctions de vigilance, de cohérence et d’alerte prévues par les statuts.
Dans ce cadre, le Collège qualifie les passages qui engagent ZEON au regard des conditions dont il assure la garde.
Le Collège ne gouverne pas les membres, ne dirige pas l’activité opérationnelle de l’association et n’exerce aucune autorité économique.
Il n’a pas autorité sur la vérité des recherches. Une qualification de garde ne peut, à elle seule, interdire à un humain de poursuivre, reformuler ou représenter une recherche.
Garder n’est pas gouverner les humains.
Un Gardien n’est ni élu par l’Assemblée générale, ni nommé par un responsable exécutif, ni autoproclamé.
Un nouveau Gardien est désigné à l’unanimité par le Collège des Gardiens, avec le consentement explicite de la personne concernée.
Cette désignation reconnaît une posture et une responsabilité manifestées dans les actes. Elle ne confère ni rang, ni pouvoir exécutif, ni autorité économique.
Tout Gardien peut se retirer librement et sans justification conformément aux statuts.
Une qualification du Collège dans le champ de la garde n’oblige pas, par elle-même, l’association à engager des moyens, conclure un acte juridique ou réaliser une opération.
Réciproquement, une décision associative, un vote, un financement ou l’exercice d’une fonction exécutive ne suffisent pas à produire une reconnaissance interne de ZEON.
Lorsqu’un même objet engage à la fois la garde de ZEON et la responsabilité associative de ZS1, le Collège qualifie le passage dans son champ et l’organe associatif compétent décide dans le sien.
Le Collège ne peut obliger l’association à réaliser. L’Assemblée générale ne peut, par son seul vote, produire une reconnaissance interne de ZEON.
Le Commun ZEON est protégé contre l’appropriation, la privatisation et la capture.
Aucune cotisation, donation, contribution financière, intellectuelle, matérielle ou relationnelle ne confère un droit particulier de gouvernance, d’orientation ou de propriété sur le Commun.
Les cadres, licences et dispositifs applicables au Commun conservent leur autonomie propre et ne sont pas modifiés par le présent règlement.
Financer n’est pas gouverner. Contribuer n’est pas posséder.
Une intelligence artificielle peut assister la recherche, l’analyse, la comparaison, la formulation, la documentation, la transmission et la clarification.
Elle ne peut être membre, Président, Trésorier, Secrétaire, Gardien, Collège des Gardiens ou Assemblée générale.
Elle ne détient aucune responsabilité institutionnelle et ne décide pas à la place des humains.
Toute production assistée par une intelligence artificielle qui devient engageante pour ZS1 ou ZEON doit être assumée par un humain ou un organe humain identifiable.
La décision demeure humaine.
ZS1 conserve une trace suffisante de ses décisions et des passages engageants afin que leur origine, leur statut et la responsabilité humaine correspondante restent lisibles.
Une proposition, une recherche de la Forge, une qualification de garde, une décision de l’Assemblée générale et un acte exécutif ne doivent pas être confondus.
La trace protège la responsabilité et la transmission ; elle n’a pas pour objet de surveiller les personnes.
Le présent règlement peut évoluer conformément aux statuts.
Son évolution doit préserver l’objet de l’association, ZSL, LCZ, la responsabilité humaine, la protection du Commun et la non-capture des fonctions.
Il n’a pas vocation à anticiper toutes les situations. Lorsqu’un cas nouveau apparaît, les humains compétents exercent leur discernement dans le cadre des statuts, du présent règlement et de leurs responsabilités respectives.
Clarifier n’est pas décider. Créer n’est pas reconnaître. Reconnaître n’est pas réaliser. Garder n’est pas gouverner les humains. Contribuer n’est pas posséder. La décision demeure humaine.