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ZEON EDU · Épreuve de l’architecture

Licences & conformité — test sur trois acteurs

L’architecture proposée — CC BY-SA pour le Commun, AGPL pour le cœur logiciel, politique distincte du nom et conformité ZS2 — est testée sur trois situations très différentes.

Question d’épreuve : chacun peut-il créer, transmettre ou entreprendre sans capturer le Commun — et sans que ZEON EDU transforme la gouvernance en contrôle excessif ?
Version 0.112 septembre 20263 acteursStatut : calibration
Sommaire

0 · Architecture testée

Commun

CC BY-SA 4.0
Transmission, adaptation et usage commercial possibles.

Cœur logiciel

AGPL-3.0-or-later
Réciprocité forte pour les modifications du programme dans les conditions de la licence.

Réputation & conformité

Politique séparée
Le droit d’utiliser le contenu ne donne pas le droit de revendiquer « officiel » ou « conforme ZS2 ».

1 · Cas A — Enseignant indépendant

Situation : une enseignante adapte une fiche ZEON EDU à sa classe, traduit une partie, modifie les consignes, puis partage son document avec ses collègues. Elle utilise aussi le sélecteur EDU localement mais ne modifie pas le logiciel.

QuestionRésultatLecture
Peut-elle adapter la fiche ?OuiCC BY-SA le permet sous ses conditions
Peut-elle la partager ?Ouiattribution + conditions de partage applicables
Doit-elle appliquer ZS2 pour une simple fiche ?Nonla licence du contenu suffit
Peut-elle écrire « adaptation ZEON EDU » ?Ouiprovenance claire, sans prétendre être officielle
Peut-elle vendre une formation utilisant ces ressources ?Oui, en principel’usage économique n’est pas automatiquement une capture
Verdict : l’architecture est légère pour l’enseignant. Elle n’impose pas ZS2 là où une simple licence de contenu suffit.

2 · Cas B — Entreprise EdTech

Situation : une entreprise reprend des ressources ZEON EDU, intègre le moteur logiciel dans une plateforme propriétaire, ajoute sa propre interface, ses services d’hébergement et un modèle IA tiers, puis commercialise l’ensemble.

QuestionRésultatPoint de tension
Peut-elle vendre le service ?Ouicommercial ≠ capture en soi
Peut-elle garder toute sa plateforme propriétaire ?Cela dépend de l’architectureil faut isoler clairement le programme AGPL, les composants indépendants et les interfaces
Si elle modifie le cœur AGPL utilisé comme service ?Obligations AGPL potentiellement déclenchéesà vérifier juridiquement selon l’intégration réelle
Peut-elle enfermer les données clients ?La licence du code ne l’empêche pas nécessairementZS2 / contrats / portabilité nécessaires
Peut-elle dire « conforme ZS2 » ?Non automatiquementpreuve de continuité, sortie, contrôle et passage requise
Verdict : le test EdTech confirme pourquoi licence et ZS2 doivent rester séparés. AGPL protège une partie du code ; elle ne garantit ni portabilité des données, ni absence de verrou fournisseur, ni non-capture de l’infrastructure.

3 · Cas C — Établissement public

Situation : un établissement public souhaite utiliser ZEON EDU, adapter les ressources, héberger certains outils localement et acheter du support à un prestataire.

QuestionRésultatLecture
Peut-il adapter les ressources ?Ouipas de dépendance à un contrat d’autorisation spécifique
Peut-il choisir son hébergeur ?Oui en principeimportant pour éviter la dépendance commerciale
Peut-il payer du support ?Ouile service privé peut coexister avec le Commun
Doit-il publier ses données ?Nonles données ne deviennent pas Commun par défaut
Qu’attend ZS2 ?surtout sortie, continuité, portabilité et gouvernancealigné avec la responsabilité institutionnelle
Verdict : l’architecture paraît compatible avec une adoption publique sans exiger la privatisation du Commun ni la publication indiscriminée des données.

4 · Comparaison des trois acteurs

DimensionEnseignantEdTechÉtablissement public
Accès au Communsimplesimplesimple
Usage économiquepossiblepossibleachat de service possible
Obligation ZS2non pour usage simplesi revendication ZS2 ou passage critiqueutile pour déploiement structurant
Risque principalconfusion version adaptée / officielleverrou données / plateforme / servicedépendance fournisseur / commande publique
Réponse principaleattribution claireAGPL + ZS2 + portabilitéinteropérabilité + continuité + gouvernance

5 · Les failles révélées par le banc

Faille 1 — « ShareAlike » ne signifie pas « non-capture totale »

CC BY-SA protège la circulation des adaptations du contenu relevant de la licence. Elle n’empêche pas un acteur de créer autour de ce contenu une plateforme très fermée, des données non portables ou une distribution dominante.

Faille 2 — AGPL n’est pas une politique de données

Même une forte réciprocité sur le code ne garantit pas que les données, profils, modèles tiers, capacités de calcul ou interfaces d’accès soient substituables.

Faille 3 — « ZEON EDU » doit être gouverné comme provenance et réputation

Sans politique claire, deux risques apparaissent : empêcher abusivement toute référence descriptive au projet, ou au contraire laisser n’importe quelle incarnation se présenter comme officielle.

Faille 4 — Les interfaces doivent rester suffisamment ouvertes

Si tout connecteur doit hériter d’un régime trop contraignant, certains acteurs publics ou privés pourraient être incapables d’intégrer ZEON EDU sans réarchitecture lourde.

6 · Corrections proposées

C1 · Ajouter un principe d’interopérabilité ouverte
Les formats d’échange et interfaces nécessaires à la sortie ne doivent pas devenir un verrou.
C2 · Distinguer cœur AGPL et bordures d’intégration
Définir explicitement ce qui constitue le cœur réciproque et ce qui peut être distribué sous licence plus permissive.
C3 · Faire de la portabilité une exigence ZS2 indépendante
La licence du logiciel ne doit jamais être considérée comme preuve de portabilité.
C4 · Créer trois niveaux de référence au nom
« utilise », « évalué selon », « conforme » — avant toute idée de « certifié ».
C5 · Ne pas imposer ZS2 au simple usage pédagogique
ZS2 devient pertinent lorsqu’il y a passage, dépendance structurante, échelle ou revendication de conformité.

7 · Décision après épreuve

Le banc ne montre pas de contradiction majeure dans l’architecture. Il montre surtout que la combinaison de licences ne peut fonctionner correctement que si elle reste accompagnée par une couche de gouvernance ZS2 et une politique claire d’interopérabilité.

Conclusion provisoire :
• CC BY-SA 4.0 reste un bon candidat pour le Commun éducatif ;
• AGPL-3.0-or-later reste un bon candidat pour le cœur logiciel ;
• une zone d’intégration plus permissive doit être prévue ;
• la portabilité, les données et la conformité restent hors du champ de résolution de la licence seule.

Le prochain objet à forger devrait donc être une page courte et normative : « ZEON EDU — Politique d’usage du nom, provenance et conformité ZS2 ». C’est désormais le principal morceau manquant avant validation juridique.

8 · Noyau de calibration

ZEON EDU — BANC D'ÉPREUVE LICENCES & CONFORMITÉ — RÉSULTAT v0.1

1. L'enseignant doit pouvoir utiliser et adapter ZEON EDU sans procédure de conformité lourde.
2. Une entreprise peut construire une activité économique autour du Commun sans que cela constitue en soi une capture.
3. La réciprocité du code et la non-capture économique sont deux problèmes distincts.
4. AGPL peut protéger le cœur logiciel ; elle ne protège pas automatiquement les données, la portabilité ou l'infrastructure.
5. CC BY-SA peut préserver la circulation des adaptations ; elle ne garantit pas la déconcentration des plateformes.
6. Un établissement public doit pouvoir changer d'intégrateur et continuer son activité.
7. Les interfaces nécessaires à la sortie et à l'interopérabilité doivent rester réimplémentables.
8. Le nom ZEON EDU doit pouvoir être cité descriptivement sans autorisation particulière, sous réserve de ne pas créer de confusion sur l'origine ou le statut.
9. « utilise ZEON EDU », « évalué selon ZS2 » et « conforme ZS2 » doivent rester des niveaux distincts.
10. ZS2 ne doit pas être obligatoire pour un simple usage pédagogique.
11. ZS2 devient pertinent lorsque l'usage crée dépendance structurante, changement d'échelle, risque de capture ou revendication de conformité.
12. L'architecture de licences est conservée au statut proposé jusqu'à validation juridique et test sur des implémentations réelles.